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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle / crédit photographique
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour


1 - INFORMATIONS GENERALES

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Responsable de la rédaction : Philippe de La Rivière

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2 - DROITS DE PROPRIETE INTELECTUELLE

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Droits des marques

L’appellation Renault, le logo (losange) RENAULT, le nom des véhicules de la gamme RENAULT et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par RENAULT.
L’appellation Top Renault, les produits et les services qui y sont associés sont des marques déposées par RENAULT.
D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par RENAULT soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou de services proposés par RENAULT.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de RENAULT ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400.000 euros d’amende.

3 - INFORMATION SUR LES PRODUITS ET SERVICES

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4 - DONNEES PERSONNELLES ET AUTRES DONNEES

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Données personnelles
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7 - DROIT APPLICABLE

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8 - MISE A JOUR DES CONDITIONS D’UTILISATION

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